Approuvé par l'Assemblée Générale du 15 mai 2024
Ce document complète les statuts de l'ACASH et définit les règles de fonctionnement interne de l'association.
Peut devenir membre de l'ACASH toute personne physique ou morale qui :
Le montant des cotisations annuelles est fixé comme suit :
Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par trimestre. Les réunions sont convoquées par le Président ou à la demande du tiers des membres du Conseil.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.