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Règlement Intérieur de l'ACASH

Approuvé par l'Assemblée Générale du 15 mai 2024

Ce document complète les statuts de l'ACASH et définit les règles de fonctionnement interne de l'association.

Titre I : Adhésion

Article 1 : Conditions d'adhésion

Peut devenir membre de l'ACASH toute personne physique ou morale qui :

  • Adhère aux valeurs et objectifs de l'association
  • S'acquitte de la cotisation annuelle
  • Remplit le formulaire d'adhésion
  • Est agréé par le Conseil d'Administration

Article 2 : Cotisations

Le montant des cotisations annuelles est fixé comme suit :

  • Membre actif : 50 €
  • Membre bienfaiteur : à partir de 100 €
  • Membre étudiant : 20 € (sur présentation d'un justificatif)
  • Membre d'honneur : exempté de cotisation

Titre II : Fonctionnement

Article 3 : Réunions

Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par trimestre. Les réunions sont convoquées par le Président ou à la demande du tiers des membres du Conseil.

Article 4 : Prise de décision

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.